Catégories de véhicules 2R/TQM

LES DIFFERENTES CATEGORIES DE DEUX-ROUES, TRICYCLES ET QUADRICYCLES A MOTEUR:

CYCLOMOTEUR:

 A/ Catégorie L1e :

Véhicule à deux roues dont la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 45 km/h et équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 50 cm³ s'il est à combustion interne ou d'une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur.

 B/ Catégorie L2e :

Véhicule à trois roues dont la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 45 km/h et équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 50 cm³ s'il est à allumage commandé ou d'une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur.

MOTOCYCLETTE:

 A/ Catégorie L3e :

Véhicule à deux roues sans side-car, équipé d'un moteur d'une cylindrée supérieure à 50 cm³ s'il est à combustion interne et/ou dont la vitesse maximale par construction est supérieure à 45 km/h. La puissance est inférieure ou égale à 73,6 kW/100 ch.

Pour les titulaires du permis A1, la cylindrée n’excède pas 125 cm3 et la puissance est inférieure ou égale à 11 kW/15 ch avec un rapport poids/puissance du véhicule inférieur ou égal 0,1 kW/kg.

Pour les titulaires du permis A2, la puissance est inférieure ou égale à 35 kW/48 ch avec un rapport poids/puissance du véhicule inférieur ou égal 0,2 kW/kg.

 B/ Catégorie L4e :

Véhicule à deux roues avec side-car, équipé d'un moteur d'une cylindrée supérieure à 50 cm³ s'il est à combustion interne et/ou dont la vitesse maximale par construction est supérieure à 45 km/h. La puissance est inférieure ou égale à 73,6 kw/100 ch.

TRICYCLE A MOTEUR:

 Catégorie L5e :

Véhicule à trois roues symétriques, équipé d'un moteur d'une cylindrée supérieure à 50 cm³ s'il est à combustion interne et/ou dont la vitesse maximale par construction est supérieure à 45 km/h. Le poids à vide n'excède pas 1000 kilogrammes, la charge utile n'excède pas 1500 kilogrammes pour les tricycles destinés au transport de marchandises et 300 kilogrammes pour les tricycles destinés au transport de personnes.

QUADRICYCLE A MOTEUR:

 A/ Catégorie L6e (quadricycle léger à moteur)

Véhicule à moteur à quatre roues dont le poids à vide n'excède pas 350 kilogrammes, la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 45 km/h et la cylindrée n'excède pas 50 cm³ pour les moteurs à allumage commandé ou dont la puissance maximale nette n'excède pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur. La charge utile n’excède pas 200 kilogrammes.

 B/ Catégorie L7e (quadricycle lourd à moteur) :

Véhicule à moteur à quatre roues dont la puissance maximale nette du moteur est inférieure ou égale à 15 kilowatts, le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes pour les quadricycles affectés au transport de marchandises et 400 kilogrammes pour les quadricycles destinés au transport de personnes, et qui n'est pas de catégorie L6e. La charge utile n'excède pas 1000 kilogrammes s'ils sont destinés au transport de marchandises et 200 kilogrammes s'ils sont destinés au transport de personnes. 

MACHINE AGRICOLE AUTOMOTRICE (MAGA):

Appareil (certains quads sont homologués dans cette catégorie) pouvant évoluer par ses propres moyens, normalement destiné à l'exploitation agricole et dont la vitesse de marche par construction ne peut excéder 25 km/h en palier. Cette vitesse est portée à 40 km/h pour les appareils dont la largeur est inférieure ou égale à 2,55 mètres et dont les limites de cylindrée ou de puissance sont supérieures à celles de la catégorie L6e.